1. Les Procédures Générales de Passation et d'Attribution des Marchés (PGAM) de l'Aéroport
- Télécharger ce document -> PGAM 2017 (applicables
aux marchés pour lesquels une consultation est engagée ou un avis d'appel à la
concurrence adressé à la publication après le 15/08/2017)
- Télécharger ce document -> PGAM 2016(applicables aux marchés pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel à la
concurrence adressé à la publication avant le 15/08/2017)
- Télécharger ce document -> PGAM 2012 (applicables
aux marchés pour lesquels une consultation a été engagée ou un avis d'appel à la
concurrence adressé à la publication avant le 01/09/2015)
2. Les formulaires pour le dépôt de candidature pour les marchés publics
Dans
un souci de simplification des procédures, l'Aéroport a créé ses
propres documents administratifs de déclaration de situation des
candidats pour l'accès à ses marchés. Ces documents reprennent les
conditions et obligations minimales à remplir par le prestataire pour
accéder aux marchés publics.
3. Les Cahiers des Clauses Générales (CCG)
Dans
l'esprit des marchés publics français, l'Aéroport s'est doté de Cahiers
des Clauses Administratives pour chaque type de contrat. Ainsi les
différents marchés de l'aéroport sont régis par :
4. Les documents d'ordre général
- Le document renfermant le Référentiel d’Echange des Documents d'Informations de Projet et d'Exploitation (REDIPE) : Télécharger ce document -> REDIPE 2017
- Les modèles de déclaration de sous-traitance à télécharger:
- Les conditions générales d'achat : Télécharger ce document -> Conditions_generales_achats
- Modèle de garantie à première demande : Télécharger ce document -> Modèle de garantie à première demande
- Charte informatique : Télécharger ce document -> Charte_informatique
5. Les formulaires spécifiques au dépôt de candidature pour les Conventions domaniales (AOT)
