Documentation générale

1. Les Procédures Générales de Passation et d'Attribution des Marchés (PGAM) de l'Aéroport

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2. Formulaires pour le dépôt de candidature pour les marchés publics

Dans un souci de simplification des procédures, l'Aéroport a créé ses propres documents administratifs de déclaration de situation des candidats pour l'accès à ses marchés. Ces documents reprennent les conditions et obligations minimales à remplir par le prestataire pour accéder aux marchés publics.

3. Les Cahiers des Clauses Générales (CCG)

Dans l'esprit des marchés publics français, l'Aéroport s'est doté de Cahiers des Clauses Administratives pour chaque type de contrat. Ainsi les différents marchés de l'aéroport sont régis par :

Le CCG Produits et Services pour les fournitures et servicesTélécharger ce document : CCG_Produits et Services_12-03
Le CCG Ouvrages et Génie civil pour les travauxTélécharger ce document : CCG_Travaux_07-03
Le CCG Etudes pour les prestations intellectuellesTélécharger ce document : CCG_Etudes_09-02
Le CCG pour Marchés industrielsTélécharger ce document : CCG_Indus_v1

4. Formulaires spécifiques au dépôt de candidature pour les Conventions domaniales (AOT)


5. Les documents d'ordre général